France : le Franco-marocain, Mohamed el Hafiani, déchu de sa nationalité pour terrorisme

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La France a déchu de sa nationalité le Franco-marocain, Mohamed el Hafiani, en raison de ses liens avec Al-Qaïda, un groupe terroriste

La déchéance de nationalité frappe à nouveau. En effet, le franco-marocain, Mohamed el Hafiani, n’est plus français. Agé de 36 ans, Mohamed el Hafiani a été déchu de sa nationalité française en raison de ses liens avec une organisation terroriste, en l’occurrence Al-Qaïda. Il avait été arrêté en 2012 en Afghanistan.

D’après Le Monde, lors de son arrestation, Mohamed el Hafiani était accompagné de trois hommes. Les trois devaient rencontrer un certain Naamen Meziche, un Franco-algérien très proche du groupe terroriste, Al-Qaïda. Naamen était condamné en 2018 à 14 ans de réclusion pour « association de malfaiteurs terroriste criminelle ».

« Le Journal Officiel confirme la déchéance de nationalité à Mohamed el Hafiani »

Mohamed el Hafiani avait, quant à lui, était condamné à cinq ans de prison en 2014. La justice française lui reprochait d’avoir voulu rejoindre des jihadistes en Afghanistan. Il avait été renvoyé en France un an plus tard. La justice a finalement tranché. Elle lui a retiré sa nationalité française qu’il avait obtenue. L’annonce de cette décision a été faite ce 29 mai par le Journal Officiel.

Il convient de souligner que la déchéance de nationalité n’intervient que dans des circonstances très rares. Elle ne touche que les personnes ayant obtenu la nationalité française au courant de leur vie et non celles qui sont nées françaises. Dans un communiqué publié par le Ministère de l’Intérieur, des détails ont été fournis sur la déchéance de nationalité.

« Le ministère de l’Intérieur s’explique »

« La déchéance (article 25 du code pénal) est un mécanisme de sanction qui ne s’applique pas aux Français d’origine mais seulement à celui qui a acquis la nationalité française. Les faits qui peuvent justifier une déchéance sont des faits graves (condamnation pour crime ou délit constituant une atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation ou acte de terrorisme…) », explique le communiqué.

Ces dernières années, de nombreux pays ont annoncé qu’ils déchoiront de leur nationalité tout citoyen impliqué dans des faits de terrorisme. En 2017, Vladimir Poutine, actuel président russe, avait annoncé que son pays contournera la Constitution russe (qui empêche la déchéance de nationalité) pour déchoir de leur nationalité tout citoyen russe parti combattre dans les rangs de groupe terroriste.

« La Russie veut emboîter le pas à la France »

« Selon notre Constitution, nous ne pouvons déchoir personne de sa nationalité. Mais, nous pouvons supprimer les décisions importantes qui ont servi de base ayant permis à ces personnes d’avoir obtenu la nationalité. Nous consulterons nos avocats et je pense qu’une décision sera prise dans ce sens dans un futur proche », disait Poutine.

En 2017, l’Australie avait pris la décision de déchoir de sa nationalité le jihadiste, Khaled Charouf, d’origine libanaise. A cette date, le gouvernement australien avait justifié sa décision par une loi antiterroriste passée en 2015 au parlement australien. Khaled Charouf fut le premier citoyen australien à avoir été déchu de sa nationalité australienne.